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01 octobre 2012

C.G.V.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre De mère en fille... et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat.

 Caractéristiques des produits

Les produits à vendre ne sont pas forcément ceux figurant en photo sur le site, ils sont produits à la demande. Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D'autre part, s'agissant d'une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

 

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site De mère en fille ... n'est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.

 

Commandes

- L'acheteur qui souhaite acheter un article doit passer commande directement en ligne grâce au panier d'achats ou adresser un mail de commande au vendeur ( voir la rubrique "Contactez moi" sur le site ) avec son identification (nom, prénom et adresse complète) ainsi que la référence de l'article, la quantité souhaitée

- En retour, le vendeur lui renvoie un mail en lui indiquant la disponibilité de l'article ainsi que le montant des frais de transport, si l'achat se fait directement en ligne, les frais de port seront directement indiqués au client.

- Effectuer le paiement dans les conditions prévues ( Chèque ,Paypal ou virement bancaire )

- Dès réception du réglement, le vendeur enverra le colis à l'acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produit en stock ou réalisé sur commande).

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier éléctronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu'à réception du règlement.

 

Frais de Transport

Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en colissimo sur demande de l'acheteur ce qui peut engendrer un supplément, lettre simple ou minimax aux tarifs de la poste qui sont consultables ICI. Le prix varie en fonction du poids du colis et le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande. Si l'acheteur désire assurer le colis, il faudra qu'il en informe le vendeur à la commande.

 De mère en fille ne pourra être tenue responsable en cas de perte du paquet par la poste - les paquets sont envoyés en minimax ou lettre sans suivi

Délais

Les délais de livraison varient si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation), le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délai lors de la commande.

Le vendeur décline toute responsabilité liés à d'eventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par la poste.

L'acheteur souhaitant assurer le colis doit le préciser à la commande.

En cas de non conformité de produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Les frais pour le retour de l'article seront à la charge de l'acheteur.

 

Rétractation

Le vendeur, dans le processus de la vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site De mère en fille sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de De mère en fille

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de De mère en fille

Posté par fee scie à 08:00 - Permalien [#]


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